Conditions Générales de Vente

Digital Forge Tech

Dernière mise à jour : le 15/02/2025

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des prestations fournies par Digital Forge Tech (ci-après “l’Entreprise”) à ses clients (ci-après “le Client”). Ces conditions s’appliquent à toutes les commandes de services, qu’elles soient passées via notre site web, par email, ou par toute autre méthode.

2. Services proposés

L’Entreprise propose des services dans les domaines suivants :

• Conception de sites web

• UX design

• Marketing digital

• Infographie et vidéo editing

• Référencement SEO

• Réseaux et sécurité informatique

Les services spécifiques sont détaillés sur le devis ou le contrat établi entre l’Entreprise et le Client.

3. Commandes et offres

Toute commande passée par le Client est soumise à la validation de l’Entreprise. L’acceptation de la commande est confirmée par l’émission d’un devis ou d’un contrat signé par les deux parties. Les offres et devis sont valables pendant une période de [X jours] à compter de leur émission, sauf indication contraire.

4. Prix et modalités de paiement

Les prix des services sont mentionnés dans le devis ou le contrat signé entre les parties. L’Entreprise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais ces modifications ne s’appliqueront qu’aux commandes passées après la modification des prix.

Le paiement des prestations peut se faire selon les modalités suivantes :

• Paiement à la commande : [X]% du montant total

• Paiement à la livraison : le solde restant à régler

• Moyens de paiement acceptés : virement bancaire, carte bancaire, PayPal, etc.

En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées, conformément à la législation en vigueur.

5. Délais de livraison

Les délais de livraison des services sont spécifiés dans le devis ou le contrat. L’Entreprise s’engage à respecter ces délais dans la mesure du possible, mais ceux-ci peuvent être modifiés en cas de force majeure ou de retards dus à des circonstances indépendantes de sa volonté.

6. Propriété intellectuelle

L’Entreprise conserve la propriété des droits d’auteur et de toute autre forme de propriété intellectuelle sur les créations réalisées dans le cadre des prestations, à moins qu’il n’en soit convenu autrement dans le devis ou le contrat. Le Client reçoit une licence d’utilisation des créations pour l’usage prévu spécifiquement dans le cadre de la prestation.

7. Responsabilité

L’Entreprise s’engage à fournir ses services avec toute la diligence et compétence requises, conformément aux normes professionnelles. Toutefois, la responsabilité de l’Entreprise ne saurait être engagée en cas de dommages indirects, pertes de profit ou autres incidents liés à l’utilisation des services fournis.

Le Client est responsable de l’utilisation correcte des services fournis.

8. Confidentialité

L’Entreprise s’engage à respecter la confidentialité de toutes les informations et données personnelles fournies par le Client dans le cadre de la prestation. Les informations recueillies ne seront pas utilisées à d’autres fins que celles liées à l’exécution des services et ne seront pas transmises à des tiers sans l’accord préalable du Client, sauf dans le cadre de la loi.

9. Réclamations et litiges

En cas de réclamation concernant les services fournis, le Client devra informer l’Entreprise par écrit dans les [X] jours suivant la prestation. L’Entreprise s’efforcera de résoudre le problème dans les meilleurs délais.

Tout litige relatif à l’exécution des présentes CGV sera soumis à la juridiction compétente du lieu du siège social de l’Entreprise, sous réserve de l’application des règles de compétence prévues par la loi.

10. Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de modification des présentes conditions, celles-ci seront mises à jour sur notre site et prendront effet immédiatement.

Digital Forge Tech

Adresse de l’entreprise: 49 Avenue Jean Jaures Lyon

Téléphone:+338975265

Email:Dgitalforgetech@gmail.com